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La société est inscrite au registre du commerce de Vienne 491 859 922.
Son adresse de courrier électronique est "iletaitautrefois@orange.fr"
La Société fait uniquement de la vente par correspondance.
Secrétariat :
Madame Dominique VILLEDIEU de TORCY
1685 Chemin de Monts
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site "AUTREFOIS ..." suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature numérique’"
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LES PAIEMENTS NE SE FONT PAS SUR MON SITE;
Ils se font de votre compte bancaire sur mon compte bancaire pour les virements.
De votre compte Paypal sur mon compte Paypal
De votre CB sur mon compte Paypal.
Ou par chèque.
Paiement comptant à la commande par virement de Banque ou Paypal et CB par Paypal. Pas de paiement en espèces ni par mandat .
Sans paiement dans un délai de trois jours, toute commande sera automatiquement annulée et l'article remis en vente.
Concernant les expéditions :
Colissimo (pour tout achat de moins de 50 euros).
Colissimos recommandés avec signature et assurance, lettres recommandées internationales avec assurance, colis internationaux avec assurance, sont postés sous un délai de 3 jours ouvrables suivant la réception des paiements.
Je fais toujours en sorte que les frais de poste soient les moins élevés. En cas d'achats multiples, le site calcul automatiquement les frais de port. Je rembourse toujours si le prix réel du colis est inférieur au montant payé par l'acheteur.
Vous renseigner pour les frais de Douane que vous aurez à payer si vous êtes hors Europe. |
Je vous propose du linge ancien et du linge qui a déjà été utilisé, lavé, porté.
DU LINGE D'OCCASION.
Il ne peut pas être comparé à du linge neuf, ni du linge actuel.
Malgré toute l'attention que je porte à sa préparation, il peut apparaître de petites imperfections que je n'aurais pas vues, et qui font partie du charme de ce linge d'un autre siècle.
Soyez-en conscient avant d'acheter....
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Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par "AUTREFOIS..." au consommateur.
Le vendeur :
Madame Dominique VILLEDIEU de TORCY
1685 Chemin de Monts
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
iletaitautrefois@orange.fr
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Confirmation de commande
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Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
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Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société "AUTREFOIS..." dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
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Informations sur les produits :
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Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur LE SITE du VENDEUR. LE VENDEUR ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où LE VENDEUR ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
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Durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci : Nos prix sont valables pour la journée.
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Modalité de livraison
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Les produits sont livrés APRES PAIEMENT à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.
Livraison après complet paiement.
Pour les pays hors Europe vous renseigner pour les frais de Douanes qui sont à la charge de l'acheteur et payable à leur pays à réception de leur colis.
Tous nos produits partent de nos locaux en parfait éta, sauf indications dans les annonces. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.
L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.
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Problème de livraison du fait du transporteur !
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Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de ‘’réserve manuscrites’’, accompagnée de la signature du client.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l’ADRESSE DU VENDEUR. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.
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Retour :
En cas d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au VENDEUR dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’ADRESSE DU VENDEUR. Dans le même mode d'expédition que son expédition.
Aucun article lavé, utilisé, repassé, ne sera repris.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours, dans le même mode de paiement que celui de l'achat.
Des frais de remise en stock pourront s'appliquer.
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Droit de rétractation
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Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. L'article ne doit pas avoir été utilisé, ni lavé, ni repassé.Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour pourra être signalé au préalable auprès du service client du VENDEUR par LETTRE RECOMMANDEE. Le produit devra être retourné à l’ADRESSE DU VENDEUR dans le même mode d'expédition qu'il l'aura reçu.
Les produits sensibles (tels DVD, CD, Logiciels) ne devront pas avoir été descellés, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, produit lavé, utilisé, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoie et de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur et dans le même mode d'expédition qu'il l'aura reçu.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le VENDEUR remboursera le consommateur dans un délai de trente jours.
Des frais de remise en stock pourront être facturés.
Les articles soldés, en promotion, avec réduction ... ne sont ni repris, ni échangés.
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Droits d’utilisation
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L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.
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Force majeure :
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Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
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Non validation partielle
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Si une ou plusieurs stipulation des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
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Non renonciation :
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Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.
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Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité au VENDEUR pour obtenir une solution amiable.
Madame Dominique de TORCY
1685 Chemin de Monts
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
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Protection des données personnelles :
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Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du VENDEUR d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
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Litiges :
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Toute commande passée par l’intermédiaire du SITE VENDEUR emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente du VENDEUR.
En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social du VENDEUR.
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